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NicOx gouvernement d'entreprise
NicOx s’efforce de suivre les meilleures pratiques en matière de gouvernement d’entreprise.
Le Conseil d’administration et les comités

Le Conseil d’administration

Ses membres disposent d’une très grande expérience et de connaissances approfondies du milieu pharmaceutique qu’ils mettent au service du Conseil d’administration de NicOx. Actuellement, le Conseil d’administration est composé de cinq administrateurs indépendants sur un total de sept membres. Le Conseil d’administration s’est réuni dix fois pendant l’exercice 2004. Il prépare et présente les comptes pour les actionnaires et convoque les assemblées générales. De plus, le Conseil d’administration revoit et surveille la stratégie de la Société d’un point de vue économique, financier et technique. La direction de la Société est formée par les administrateurs dirigeants et les autres cadres dirigeants. Ils sont totalement impliqués dans le management de la Société. Le Conseil d’administration désigne des comités directeurs aux vues des besoins.

Règlement intérieur

Le Conseil d’administration de la Société a adopté un règlement intérieur destiné à régir son fonctionnement et celui de ses comités de travail.

Le règlement intérieur du Conseil d’administration comporte des dispositions notamment sur les points suivants :
la composition du Conseil d’administration, en vue d’assurer et de contrôler son indépendance ;
les modalités d’information des membres du Conseil d’administration ;
la liste des décisions pour lesquelles le Président Directeur Général doit obtenir un accord préalable du Conseil d’administration ;
les modalités de fonctionnement du Comité d’audit et ses attributions, lesquelles incluent l’examen des documents comptables, les relations avec les Commissaires aux comptes et le suivi des procédures de contrôle interne ;
les modalités de fonctionnement et les attributions du Comité des rémunérations, lequel doit examiner au moins annuellement les rémunérations et, le cas échéant, avantages en nature, des mandataires sociaux et des salariés ayant le titre de Directeur ;
les modalités de fonctionnement du Comité de gouvernance d’entreprise et ses attributions qui comprennent notamment le suivi des procédures de gouvernance d’entreprise et le suivi des nominations de mandataires sociaux et des salariés ayant le titre de Directeur ;
un rappel des obligations de confidentialité ;
la procédure de déclaration relative aux opérations effectuées par les administrateurs et leurs proches sur des titres de la Société ;
des recommandations pour prévenir les délits d’initiés.

Comité d’audit
Le Comité d’audit est chargé d’examiner et d’évaluer les résultats et l’étendue de l’audit et des autres prestations assurées par les Commissaires aux comptes de la Société et de revoir les principes comptables retenus par la Société, les systèmes de contrôle interne, de même que les opérations qui exigent l’aval du comité. Le Comité d’audit est composé de Jean-Luc Bélingard, Jörgen Buus Lassen et Vaughn Kailian. Le Comité d’audit est présidé par Jean-Luc Bélingard.

Comité des rémunérations
Le Comité des rémunérations est chargé de faire des recommandations sur la rémunération des cadres-dirigeants. Il est composé de Göran Ando, Frank Baldino, et Bengt Samuelsson. Le Comité des rémunérations est présidé par Frank Baldino.

Comité de gouvernance d’entreprise
Le Comité de gouvernance d’entreprise est chargé notamment de l’évaluation et du suivi des procédures de gouvernance d’entreprise, de vérifier que la réglementation et les recommandations en matière de gouvernance d’entreprise sont appliquées de manière appropriée, de l’examen des candidatures de mandataires sociaux et des salariés ayant le titre de Directeur. Le Comité de gouvernance d’entreprise est composé de Frank Baldino, Jean-Luc Bélingard et Vaughn Kailian. Le Comité de gouvernance d’entreprise est présidé par Vaughn Kailian.

Contacts avec les actionnaires
NicOx attache une grande importance à la communication avec ses actionnaires. La Société entretient des rapports réguliers avec ses actionnaires grâce à la réalisation de rapports annuels et intérimaires, à la distribution de communiqués de presse, à des présentations lors de conférences, au travers de son site Internet www.nicox.com et grâce à des entretiens individuels avec ses actionnaires institutionnels.

Le contrôle interne
Conformément à la loi de sécurité financière, NicOx a mis en place les outils nécessaires à la mise en oeuvre des procédures de contrôle interne applicables à l’ensemble des entités juridiques de son groupe de façon à assurer une gestion financière rigoureuse, à favoriser la maîtrise des risques et à permettre l’élaboration d’informations fiables sur la situation financière et les comptes. Pour ce faire, la Société a adopté la démarche suivante :
identifier et évaluer les risques internes et externes auxquels la Société pourrait être confrontée et proposer des solutions pour prévenir ces risques et les gérer.
veiller à ce que les actes de gestion ou de réalisation des opérations ainsi que les comportements du personnel s'inscrivent dans le cadre défini par les orientations données aux activités de l'entreprise par les organes sociaux, par les lois et règlements applicables et par les valeurs, normes et règles internes à l'entreprise.
mettre en place les moyens techniques des activités de contrôle.
organiser et maîtriser la circulation de l’information au sein de la Société et vers les partenaires extérieurs afin d’assurer la coordination des activités, et de faciliter la prise de décision.
contrôler les différentes activités de l’entreprise afin d’évaluer en permanence leur performance et de déterminer si les procédures sont respectées.
NicOx a choisi de mettre en place des procédures ambitieuses qui ne se contentent pas de traduire le fonctionnement la société mais visent à l’améliorer et à assurer une transparence et un contrôle optimum.

Le Comité d’audit ainsi que le Conseil d’administration sont informés des travaux et des conclusions du contrôle interne. Ainsi les organes de gestions et de contrôle de NicOx peuvent évaluer les risques significatifs en termes d’activité, de risques opérationnels, financiers, de compliance et autres. Les administrateurs dirigeants donnent au conseil d’administration des informations régulières et détaillées sur les programmes de recherche et de développement, le développement clinique, les activités de business développement, les performances financières et la situation en termes de propriété intellectuelle.

Publication de la rémunération différée au bénéfice du PDG