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NicOx gouvernement d'entreprise |
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NicOx s’efforce de suivre les meilleures pratiques en matière de gouvernement d’entreprise. |
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Le Conseil d’administration et les comités
Le Conseil d’administration
Ses
membres disposent d’une très grande expérience et de connaissances
approfondies du milieu pharmaceutique qu’ils mettent au service du
Conseil d’administration de NicOx. Actuellement, le Conseil
d’administration est composé de cinq administrateurs indépendants sur
un total de sept membres. Le Conseil d’administration s’est réuni dix
fois pendant l’exercice 2004. Il prépare et présente les comptes pour
les actionnaires et convoque les assemblées générales. De plus, le
Conseil d’administration revoit et surveille la stratégie de la Société
d’un point de vue économique, financier et technique. La direction de
la Société est formée par les administrateurs dirigeants et les autres
cadres dirigeants. Ils sont totalement impliqués dans le management de
la Société. Le Conseil d’administration désigne des comités directeurs
aux vues des besoins.
Règlement intérieur
Le
Conseil d’administration de la Société a adopté un règlement intérieur
destiné à régir son fonctionnement et celui de ses comités de travail.
Le règlement intérieur du Conseil d’administration comporte des dispositions notamment sur les points suivants : |
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la composition du Conseil d’administration, en vue d’assurer et de contrôler son indépendance ; |
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les modalités d’information des membres du Conseil d’administration ; |
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la
liste des décisions pour lesquelles le Président Directeur Général doit
obtenir un accord préalable du Conseil d’administration ; |
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les
modalités de fonctionnement du Comité d’audit et ses attributions,
lesquelles incluent l’examen des documents comptables, les relations
avec les Commissaires aux comptes et le suivi des procédures de
contrôle interne ; |
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les
modalités de fonctionnement et les attributions du Comité des
rémunérations, lequel doit examiner au moins annuellement les
rémunérations et, le cas échéant, avantages en nature, des mandataires
sociaux et des salariés ayant le titre de Directeur ; |
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les
modalités de fonctionnement du Comité de gouvernance d’entreprise et
ses attributions qui comprennent notamment le suivi des procédures de
gouvernance d’entreprise et le suivi des nominations de mandataires
sociaux et des salariés ayant le titre de Directeur ; |
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un rappel des obligations de confidentialité ; |
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la
procédure de déclaration relative aux opérations effectuées par les
administrateurs et leurs proches sur des titres de la Société ; |
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des recommandations pour prévenir les délits d’initiés. |
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Comité d’audit
Le Comité d’audit est chargé d’examiner et d’évaluer les résultats et
l’étendue de l’audit et des autres prestations assurées par les
Commissaires aux comptes de la Société et de revoir les principes
comptables retenus par la Société, les systèmes de contrôle interne, de
même que les opérations qui exigent l’aval du comité. Le Comité d’audit
est composé de Jean-Luc Bélingard, Jörgen Buus Lassen et Vaughn
Kailian. Le Comité d’audit est présidé par Jean-Luc Bélingard.
Comité des rémunérations
Le
Comité des rémunérations est chargé de faire des recommandations sur la
rémunération des cadres-dirigeants. Il est composé de Göran Ando, Frank
Baldino, et Bengt Samuelsson. Le Comité des rémunérations est présidé
par Frank Baldino.
Comité de gouvernance d’entreprise
Le
Comité de gouvernance d’entreprise est chargé notamment de l’évaluation
et du suivi des procédures de gouvernance d’entreprise, de vérifier que
la réglementation et les recommandations en matière de gouvernance
d’entreprise sont appliquées de manière appropriée, de l’examen des
candidatures de mandataires sociaux et des salariés ayant le titre de
Directeur. Le Comité de gouvernance d’entreprise est composé de Frank
Baldino, Jean-Luc Bélingard et Vaughn Kailian. Le Comité de gouvernance
d’entreprise est présidé par Vaughn Kailian.
Contacts avec les actionnaires
NicOx
attache une grande importance à la communication avec ses actionnaires.
La Société entretient des rapports réguliers avec ses actionnaires
grâce à la réalisation de rapports annuels et intérimaires, à la
distribution de communiqués de presse, à des présentations lors de
conférences, au travers de son site Internet www.nicox.com et grâce à
des entretiens individuels avec ses actionnaires institutionnels.
Le contrôle interne
Conformément
à la loi de sécurité financière, NicOx a mis en place les outils
nécessaires à la mise en oeuvre des procédures de contrôle interne
applicables à l’ensemble des entités juridiques de son groupe de façon
à assurer une gestion financière rigoureuse, à favoriser la maîtrise
des risques et à permettre l’élaboration d’informations fiables sur la
situation financière et les comptes. Pour ce faire, la Société a adopté
la démarche suivante :
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identifier
et évaluer les risques internes et externes auxquels la Société
pourrait être confrontée et proposer des solutions pour prévenir ces
risques et les gérer. |
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veiller
à ce que les actes de gestion ou de réalisation des opérations ainsi
que les comportements du personnel s'inscrivent dans le cadre défini
par les orientations données aux activités de l'entreprise par les
organes sociaux, par les lois et règlements applicables et par les
valeurs, normes et règles internes à l'entreprise. |
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mettre en place les moyens techniques des activités de contrôle. |
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organiser
et maîtriser la circulation de l’information au sein de la Société et
vers les partenaires extérieurs afin d’assurer la coordination des
activités, et de faciliter la prise de décision. |
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contrôler
les différentes activités de l’entreprise afin d’évaluer en permanence
leur performance et de déterminer si les procédures sont respectées. |
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NicOx
a choisi de mettre en place des procédures ambitieuses qui ne se
contentent pas de traduire le fonctionnement la société mais visent à
l’améliorer et à assurer une transparence et un contrôle optimum.
Le
Comité d’audit ainsi que le Conseil d’administration sont informés des
travaux et des conclusions du contrôle interne. Ainsi les organes de
gestions et de contrôle de NicOx peuvent évaluer les risques
significatifs en termes d’activité, de risques opérationnels,
financiers, de compliance et autres. Les administrateurs dirigeants
donnent au conseil d’administration des informations régulières et
détaillées sur les programmes de recherche et de développement, le
développement clinique, les activités de business développement, les
performances financières et la situation en termes de propriété
intellectuelle.
Publication de la rémunération différée au bénéfice du PDG |
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